Parenthesenomade.com est un blog appartenant à Carine Poirier, également éditrice et directrice des publications.
Adresse : 54, Chemin Jean Bordes – 33750 NERIGEAN
Numéro de Siret : 843 697 863 00010
TVA non applicable, article 293B du Code général des impôts
Contact pour le programme d’affiliation : partenaire@parenthesenomade.com
En complément du blog, Carine Poirier propose la vente de livres édités au format numérique et au format papier sur le thème du voyage en camping-car via sa boutique en ligne associée au site parenthesenomade.com.
1. Objet
Ces conditions générales ont pour objet de réglementer les conditions dans lesquelles une personne physique ou morale (ci-après, l’« Affilié ») fera la promotion des produits édités et vendus par Carine Poirier via des liens, en contrepartie d’une certaine commission conformément à l’article 4 des présentes Conditions générales.
La demande d’inscription au programme d’affiliation de Parenthèse nomade via le formulaire dédié vaut acceptation des présentes Conditions générales.
Après avoir envoyé la demande d’inscription, l’Affilié recevra un email de Parenthèse nomade l’informant de l’acceptation ou du refus de sa demande, sans aucune justification quant à la décision adoptée.
L’adhésion au programme d’affiliation est entièrement gratuite et n’entraîne aucun coût de permanence.
2. Droits et obligations de Parenthèse nomade
2.1 Parenthèse nomade aura les droits suivants :
▶ Parenthèse nomade pourra suspendre ou annuler le compte d’Affilié, ainsi que conserver les commissions obtenues si le compte de l’Affilié présente des traces de manipulation du système de commission ou tout autre indice qui laisse suspecter une conduite malveillante ou négligente à l’égard de l’utilisation ou de la gestion de son compte.
▶ Parenthèse nomade pourra surveiller les sites Internet des Affiliés pour s’assurer que les liens HTML sont corrects. Si tel n’était pas le cas, Parenthèse nomade en informerait l’Affilié pour qu’il procède aux changements demandés dans un délai de sept (7) jours calendaires, à compter de la notification. La non-correction de la part de l’Affilié entraînera la suspension de son statut d’Affilié.
▶ Parenthèse nomade peut suspendre ou résilier le compte de l’Affilié, si l’Affilié ne respecte pas les instructions spécifiques concernant l’utilisation des Outils ou si l’Affilié utilise lesdits Outils pour contacter à des fins commerciales et de manière indépendante les utilisateurs et prestataires de Parenthèse nomade. En outre, Parenthèse nomade peut suspendre ou résilier le compte de l’Affilié, si l’activité de l’Affilié n’atteint pas les conditions spécifiées à l’article 6.
2.2 Parenthèse nomade assumera les obligations suivantes :
▶ Une fois la demande d’inscription au programme d’affiliation approuvée, Parenthèse nomade devra mettre en service le compte d’Affilié et donner accès à la plateforme d’affiliation.
▶ Permettre l’accès à l’Affilié ainsi que le téléchargement des URL qui permettront d’identifier l’utilisateur et ses achats sur la boutique en ligne de Parenthèse nomade.
▶ Assurer un suivi continu des transactions effectuées par l’Affilié en mettant à sa disposition les rapports ou les résumés relatifs aux mouvements intervenus dans ce cadre.
▶ Payer à l’Affilié la commission dans les conditions établies dans l’article 4 des présentes Conditions générales.
3. Droits et obligations de l’Affilié
3.1 L’Affilié aura les droits suivants :
▶ Utiliser la marque, le logo et d’autres visuels promotionnels de Parenthèse nomade sur son/ses site(s) Internet dans la limite de la promotion des produits pour lesquels le compte affilié a été validé.
▶ Pouvoir utiliser les liens ou autres outils spécifiés dans l’article 1 des présentes Conditions générales.
3.2 L’Affilié assumera les obligations suivantes :
▶ L’Affilié déclare que toutes les informations fournies à Parenthèse nomade sont véridiques et correctes et, qu’en cas de changement, il procédera à leur mise à jour.
▶ L’Affilié doit conserver correctement son nom d’utilisateur et son mot de passe pour accéder à son espace affilié, de sorte qu’il sera le seul responsable de son utilisation par des tiers. L’Affilié devra immédiatement demander à Parenthèse nomade de modifier son nom d’utilisateur et son mot de passe s’il suspecte que ceux-ci ont été volés ou utilisés par un tiers sans son consentement. À cet égard, l’Affilié exonère Parenthèse nomade de toute responsabilité pour les préjudices que cette utilisation abusive pourrait causer.
▶ L’Affilié est responsable de son / ses site(s) Internet et de son contenu, et doit respecter toutes les lois et réglementations applicables, y compris les règles concernant la confidentialité et la protection des données. En ce sens, l’Affilié déclare que son / ses site(s) Internet présentent tous les textes légaux requis par la législation en vigueur, et que le contenu desdits textes est conforme à toutes les dispositions légales et requises par la loi en matière de protection des données.
▶ L’Affilié utilisera le matériel promotionnel uniquement et exclusivement pour diriger ses visiteurs et/ou clients vers le site Internet et la boutique en ligne de Parenthèse nomade. À cet effet, l’Affilié utilisera les designs et le matériel qui se trouvent dans l’espace d’Affiliés (bannières, images, logos), sur la boutique en ligne ou sur le site parenthesenomade.com sans pouvoir en modifier ni changer le design, la couleur ou la taille de ces derniers.
▶ L’Affilié garantit que le contenu de son / ses site(s) Internet lui appartient ou que son propriétaire lui a donné la permission de le publier sur son / ses site(s) Internet. Il garantit également que les informations et le contenu de son / ses site(s) Internet ne portent pas atteinte aux droits de tiers, y compris les droits de propriété intellectuelle de tiers, et que les informations et le contenu de son / ses site(s) Internet ne sont pas, et ne seront pas pendant la durée de validité de cet Accord, offensants, interdits ou douteux de quelque manière que ce soit. Quelques exemples de ce type de contenu sont, à titre purement indicatif, pornographiques et sexuels, violents, racistes, dégradants, incitant à la haine et promouvant des activités illégales (telles que la consommation de stupéfiants, l’achat d’armes, la violence sexuelle, entre autres).
▶ L’Affilié ne doit en aucun cas générer, ni contribuer à générer, du trafic artificiel sur le site Internet et la boutique en ligne de Parenthèse nomade.
▶ Si l’Affilié agit d’une manière considérée frauduleuse ou illégale ou s’il génère ou tente de générer du trafic artificiel vers le site Internet de Parenthèse nomade et sa boutique en ligne ou ne respecte pas les politiques applicables, Parenthèse nomade peut, en plus de résilier le présent Accord et d’utiliser tout autre recours mis à la disposition de Parenthèse nomade en vertu du présent Accord et de la législation en vigueur, annuler tout paiement de commissions qui lui est dû, y compris les commissions perçues mais encore en attente de paiement.
▶ L’Affilié sera seul responsable du développement, des opérations et de la maintenance de ses sites Internet et de tout le matériel qui y apparaît.
▶ L’Affilié peut uniquement ouvrir des comptes en son nom et intérêt propre. De même, il est interdit de transférer des comptes existants en faveur d’un tiers, tant qu’il n’y a pas d’autorisation expresse et écrite de Parenthèse nomade.
▶ L’Affilié s’engage à utiliser les outils fournis conformément à ce qui est stipulé dans les présentes conditions générales et dans son espace affilié.
▶ Il est interdit à l’Affilié d’utiliser les Outils dans le but d’établir un quelconque type de relation commerciale indépendamment de Parenthèse nomade avec les utilisateurs et les prestataires de Parenthèse nomade, ainsi que de ne pas respecter tout ce qui est indiqué dans les protocoles et procédures correspondants.
▶ L’Affilié s’engage à tenir à jour son (ses) site(s) Internet conformément aux informations fournies par Parenthèse nomade, tant sur le plan des protocoles et des procédures concernant les Outils qu’au niveau des informations publiées sur le site Internet et la boutique de Parenthèse nomade en termes de prix, d’offres et de promotions.
▶ L’Affilié s’engage à ne pas partager les identifiants d’accès aux Outils avec des tiers.
4. Commissions
4.1 Pourcentage et calcul
Parenthèse nomade versera à l’Affilié une commission pour chaque vente générée par un client rapporté du site Internet de l’Affilié vers la boutique en ligne de Parenthèse nomade. Sera compris comme client rapporté, toute personne visitant le ou les site(s) Internet de l’Affilié, qui clique sur le lien de la boutique en ligne de Parenthèse nomade et qui effectue un ou plusieurs achats des produits directement proposés en affiliation par Parenthèse nomade.
▶ Le pourcentage de la commission dépend de la nature du produit vendu :
- 10 % TTC sur les livres papier
- 20 % TTC sur les livres numériques
▶ Durée de validité du cookie : 30 jours
Les ventes réalisées à un client rapporté au cours des trente (30) jours calendaires suivant la connexion du client redirigé sur la boutique en ligne de Parenthèse nomade (via un cookie d’une durée de validité de 30 jours) seront reconnues en faveur de l’Affilié.
▶ Mode d’attribution de la vente à l’Affilié : au premier clic
Parenthèse nomade insérera un cookie sur le navigateur du client rapporté lors de sa première connexion sur la boutique en ligne. Si le client revient sur la boutique dans un délai de 30 jours calendaires pour commander un produit faisait l’objet du programme d’affiliation de Parenthèse nomade, la commission sera attribuée à l’Affilié.
4.2 Mode de paiement et de facturation
Le règlement des commissions à l’Affilié est soumis aux conditions suivantes :
▶ Aucun seuil de paiement n’est établi. L’Affilié peut demander le paiement de ses commissions dans les conditions définies ci-après, quel que soit le montant cumulé sur le compte affilié.
▶ Le règlement des commissions est soumis à un délai de carence de trente (30) jours. Les commissions restent en instance dans le compte affilié pendant un délai de trente (30) jours avant de pouvoir faire l’objet d’un paiement. Ceci afin de prendre en compte le droit de rétractation des clients et les éventuels retours de produits.
▶ Les commissions peuvent être réglées selon deux modes de paiement. Au choix de l’Affilié, règlement par PayPal ou virement bancaire.
▶ La demande de paiement doit être formulée avant le 10 de chaque mois dans l’outil dédié sur l’espace affilié. Cette demande doit impérativement êtes accompagnée d’une facture que l’Affilié adressera par email à Parenthèse nomade immédiatement après avoir demandé le versement des commissions sur son espace. L’adresse email à utiliser pour l’envoi de la facture est partenaire@parenthesenomade.com .
À ce titre, l’Affilié doit être en faculté d’émettre des factures conformes à la réglementation française.
▶ L’Affilié assume toute responsabilité et exonère expressément Parenthèse nomade dans le cas où les renseignements fournis par l’Affilié en matière de facturation seraient inexacts ou incorrects. Dans ce sens, l’Affilié s’engage à fournir à Parenthèse nomade des informations fiables à propos de ses obligations fiscales et sociales (TVA, SIRET, Immatriculation au RCS, etc.).
▶ Si un client annule une commande, réclame le paiement à la banque ou s’il s’est produit un quelconque type de fraude, la commission sera déduite lors du prochain paiement à l’Affilié.
▶ Les paiements seront effectués en euros.
▶ L’Affilié prendra en charge le paiement de tous les impôts, taxes, assurances et frais similaires provenant des paiements effectués en sa faveur par Parenthèse nomade.
▶ Sur le tableau de bord d’affiliation, l’Affilié aura accès à toutes les informations relatives aux ventes qui ont été réalisées aux clients rapportés ; il pourra consulter quels produits ont été vendus ainsi que la date de versement des commissions.
5. Durée de la relation contractuelle
Les présentes Conditions générales entreront en vigueur au moment où l’Affilié recevra la notification de l’approbation de sa demande d’affiliation et aura une durée d’un (1) an tacitement renouvelable pour des périodes égales, sauf si l’une des parties notifie par écrit sa résiliation trente (30) jours calendaires avant la fin de la relation contractuelle.
Nonobstant ce qui précède, Parenthèse nomade aura le droit de le résilier à tout moment et sans préavis, dans l’hypothèse où l’Affilié ne se conforme pas à l’une des obligations énoncées dans les présentes Conditions générales.
Si l’une des parties met fin à la relation contractuelle, l’Affilié perdra le droit de commission pour les clients redirigés. Cependant, il sera responsable de chacune des opérations effectuées jusqu’à la date de résiliation. De même, il sera tenu de retourner tout le matériel promotionnel, s’abstenant à partir de ce moment d’utiliser les marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle qui a été mis à sa disposition jusqu’à présent par le biais des présentes Conditions générales.
De même, il rendra immédiatement tout type d’informations confidentielles auxquelles il aurait pu avoir accès en vertu de ces Conditions générales et s’abstiendra indéfiniment de les publier ou de les divulguer. En outre, l’Affilié ne pourra pas utiliser les Outils ou encore utiliser un quelconque type d’information fournie par Parenthèse nomade.
6. Résiliation de l’Accord
Le présent Accord peut être résilié à tout moment dans les cas suivants :
- d’un commun accord ;
- à la demande de Parenthèse nomade si plus de six (6) mois s’écoulent sans que l’Affilié ne rapporte de nouveau client ;
- si Parenthèse nomade constate que le(s) site(s) Internet de l’Affilié présentent, à son avis, des contenus inappropriés ou inadéquats ou qui pourraient violer ou porter atteinte à tout type de droit personnel ou matériel reconnu par la législation en vigueur.
- pour l’utilisation incorrecte des Outils ou en cas de manquement de la part de l’Affilié à l’une des obligations inscrites dans les présentes Conditions générales.
La résiliation du présent Accord entraînera inévitablement y compris, mais sans s’y limiter, les effets suivants :
- l’annulation automatique et définitive du compte affilié ;
- le versement à l’Affilié, le cas échéant, des commissions en attente d’être perçues, quel qu’en soit le montant ;
- l’obligation pour l’Affilié de retirer de son / ses site(s) Internet tout type de matériel promotionnel de Parenthèse nomade. L’Affilié devra s’abstenir à partir de ce moment d’utiliser les marques ou tout droit de propriété intellectuelle dont il a bénéficié jusqu’ici par le biais des présentes Conditions générales.
7. Responsabilité et exclusion de garanties
L’Affilié devra assumer les responsabilités suivantes :
▶ L’Affilié sera responsable de la conformité de son / ses site(s) Internet aux règlements et lois en vigueur et, en particulier, à ceux qui protègent les droits relatifs au consommateur, à la vie privée et à l’image ou au traitement de données à caractère personnel.
▶ L’Affilié sera seul responsable du développement et de la maintenance de son / ses sites Internet et de tout leur contenu.
▶ L’Affilié sera responsable de présenter des informations mises à jour au fur et à mesure qu’elles sont envoyées via les Outils. Dans le cas où des ventes seraient conclues avec des informations erronées et où l’utilisateur pourrait réclamer le remboursement du montant de sa commande, Parenthèse nomade peut exiger de l’Affilié le paiement de la compensation financière retournée à l’utilisateur.
▶ Sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence, la responsabilité économique totale de Parenthèse nomade, qu’elle soit contractuelle, extracontractuelle ou de tout autre type, sera limitée au montant total versé sous forme de commissions pour les clients rapportés sous couvert des présentes Conditions générales.
▶ L’Affilié s’engage à dégager Parenthèse nomade de toute responsabilité à l’égard de toute réclamation, pénalité, dommages, responsabilité et/ou frais relatifs à toute violation des présentes Conditions générales et, en général, de la législation applicable.
8. Relation des parties
Aucune disposition des présentes Conditions générales ne doit donner lieu ou être interprétée comme donnant lieu à l’établissement d’une relation de travail, employeur-employé, entre Parenthèse nomade et l’Affilié.
9. Sauvegarde et modification des Conditions générales
Si une quelconque section des présentes Conditions générales venait à être déclarée nulle ou inopérante, le reste de l’Accord resterait inchangé dans les termes convenus. En ce qui concerne la condition affectée, celle-ci sera considérée comme non avenue et sera à nouveau rédigée dans les termes se rapprochant le plus de l’intention initialement recherchée.
Parenthèse nomade se réserve le droit de modifier partiellement ou de changer dans son intégralité le contenu de ces Conditions générales. Lesdits changements doivent être publiés sur le site Internet et notifiés personnellement à l’Affilié en étant envoyés à l’adresse email fournie lors de la demande d’inscription et peuvent inclure, sans limitation, des changements au niveau du pourcentage de commission, de la méthode de calcul et des règles du programme d’affiliation. L’Affilié, une fois informé des changements, pourra choisir de mettre unilatéralement fin à la relation contractuelle avec Parenthèse nomade, étant entendu que, dans le cas contraire, il accepte tacitement le contenu et la portée des changements. Une fois la relation contractuelle résiliée, Parenthèse nomade versera à l’Affilié tout paiement en attente conformément aux termes des présentes Conditions générales.
10. Droits de Propriété Intelectuelle
Parenthèse nomade possède ou est autorisé à utiliser tous les droits de propriété intellectuelle et autres droits liés à Parenthèse nomade. En vertu de ce qui est stipulé dans les présentes Conditions générales, l’Affilié n’acquiert aucun droit ou licence excepté le droit d’installer et/ou d’intégrer les Outils, liens, ou toute autre ressource fournie par Parenthèse nomade sur les pages Internet liées.
11. Confidentialité
Toutes les informations que les Parties échangent sous quelque format ou moyen que ce soit seront traitées par la Partie qui les reçoit en toute confidentialité, étant tenue de ne pas les diffuser, les délivrer ou les céder, à quelque titre que ce soit, ou de les utiliser à des fins différentes de celles convenues dans les présentes Conditions générales, à l’exception des injonctions émises par une autorité judiciaire ou administrative avec la couverture légale correspondante. Ledit engagement restera inchangé après la fin de la relation contractuelle.
12. Cessions de droits et d’obligations
L’Affilié ne peut céder sa position dans la relation contractuelle sans avoir préalablement obtenu le consentement écrit de Parenthèse nomade. Nonobstant, Parenthèse nomade pourra céder tout ou partie des droits et obligations qu’il détient en vertu des présentes Conditions générales, en le notifiant par écrit à l’Affilié.
13. Communication
Les communications entre les parties se feront par écrit via email à l’adresse partenaire@parenthesenomade.com ou par tout autre moyen indiquant la réception et le contenu de la communication écrite.
14. Loi applicable et juridiction compétente
Le présent Accord est régi par la loi française. En adhérant au programme d’affiliation de Parenthèse nomade, vous acceptez sans réserve que les tribunaux compétents pour régler un éventuel litige seront les tribunaux français.